Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENTELLES DE CALAIS
FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES

Numéro de dépôt :
1135005
Date de dépôt :
22/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DENTELLES DE CALAIS

Déposée le 22 décembre 1977 par FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DENTELLES DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES domicilié(e) Syndicat régi par la loi du 25 Février 1927 7 rue Louis. Le. Grand 75002 - PARIS - France.

La marque DENTELLES DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DENTELLES DE CALAIS est expirée depuis le 22 décembre 1987.

FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS , (Marque figurative) , DENTELLES MECANIQUES LE PUY


FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES - Syndicat régi par la loi du 25 Février 1927 7 rue Louis. Le. Grand 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Dentelles